Droit de la santé publique agronomique et vétérinaire

Droit de la santé publique agronomique et vétérinaire

Les prescriptions sur les matériels ...

Les procédés d'étourdissement

Les matériels utilisés pour l'étourdissement des animaux doivent :

a) Etre en toutes circonstances immédiatement efficaces dans leur emploi de façon à plonger l'animal dans un état d'inconscience où il est maintenu jusqu'à l'intervention de la mort afin de lui éviter toute souffrance ;

b) Ne pas s'opposer à une saignée aussi complète que possible ;

c) Ne détériorer aucune des parties consommables de l'animal au point de la rendre impropre à la consommation ;

d) Etre d'un maniement facile permettant un rythme de travail satisfaisant ;

e) Etre peu bruyants.

 

L'étourdissement des animaux ne doit pas être pratiqué s'il n'est pas possible de saigner ensuite immédiatement les animaux.

 

 Les instruments doivent être placés de telle sorte que le projectile pénètre dans le cortex cérébral. Il est interdit en particulier d'abattre les bovins dans la nuque. Pour les ovins et les caprins, cette méthode est autorisée si la présence de cornes exclut la position frontale. En pareil cas, l'instrument perforant doit être placé derrière la base des cornes et dirigé vers la bouche, la saignée commençant au plus tard dans les quinze secondes après le coup.

En cas d'utilisation d'un instrument à tige perforante, l'opérateur doit vérifier que la tige revient effectivement à la position initiale après chaque tir. A défaut, l'instrument ne doit pas être réutilisé avant d'avoir été réparé.

 

Ce procédé n'est autorisé que si l'on utilise un instrument mécanique qui administre un coup au crâne. L'opérateur veille à ce que l'instrument soit appliqué dans la position requise et à ce que la charge de la cartouche soit correcte et conforme aux instructions du fabricant pour obtenir un étourdissement efficace sans fracture du crâne.

Toutefois, dans le cas de petits lots de lapins, lorsqu'il est fait recours à l'application d'un coup sur le crâne de manière non mécanique, cette opération doit être effectuée de manière que l'animal soit immédiatement plongé dans un état d'inconscience jusqu'à sa mort.

 

Les électrodes doivent être placées de manière à enserrer la tête de telle sorte que le courant traverse le cerveau. Il convient, en outre, de prendre les mesures appropriées pour assurer un bon contact électrique et notamment d'éliminer les excès de laine ou mouiller la peau ;

Lorsque les animaux sont étourdis individuellement, l'appareillage doit :

- Etre pourvu d'un dispositif mesurant l'impédance de la charge et empêchant l'appareil de fonctionner si le courant minimal requis ne passe pas ;

- Etre pourvu d'un dispositif sonore ou visuel indiquant la durée d'application à un animal ;

- Etre connecté à un dispositif, placé de manière à être nettement visible pour l'opérateur, indiquant la tension et l'intensité du courant.

 

Cette méthode d'étourdissement n'est utilisée que pour les oiseaux ;

Lorsque des appareils d'étourdissement à bain d'eau sont utilisés, le niveau de l'eau doit être réglable de manière à permettre un bon contact avec la tête de l'oiseau ;

Lorsque les volailles sont étourdies en groupe dans un bain d'eau, un voltage suffisant pour produire un courant ayant une intensité efficace pour assurer l'étourdissement de chaque volaille sera maintenu ;

Il convient de prendre les mesures appropriées pour assurer un bon passage du courant et notamment un bon contact et le mouillage dudit contact entre les pattes et les crochets de suspension ;

Les bains d'eau destinés aux volailles doivent être d'une taille et d'une profondeur adaptées au type de volailles à abattre et ne doivent pas déborder à l'entrée. L'électrode immergée doit correspondre à la longueur du bain d'eau ;

Si nécessaire une aide manuelle doit être disponible.

 

La concentration en dioxyde de carbone pour l'étourdissement des porcs doit être d'au moins 70 % en volume ;

Le puits dans lequel les porcs sont exposés au gaz et l'équipement utilisé pour convoyer les porcs à travers ce puits doivent être conçus, construits et entretenus de manière à éviter que les animaux ne soient blessés et leur thorax comprimé et de manière à leur permettre de rester debout jusqu'à leur perte de conscience. Le mécanisme d'acheminement et le puits doivent être pourvus d'un éclairage adéquat pour permettre aux porcs de voir les autres porcs autour d'eux ;

Le puits doit être pourvu de dispositifs mesurant la concentration des gaz au point d'exposition maximal. Ces dispositifs doivent donner l'alerte par des signaux visuels ou sonores nettement perceptibles si la concentration en dioxyde de carbone devient inférieure au niveau requis ;

Les porcs doivent être placés dans des parcs ou des conteneurs de manière qu'ils puissent se voir et être convoyés dans le puits de gaz dans un délai de trente secondes à compter de l'entrée dans l'installation. Ils doivent être convoyés aussi rapidement que possible de l'entrée jusqu'au point de concentration maximale du gaz et exposés à celui-ci pendant une durée assez longue pour qu'ils restent inconscients jusqu'à leur mise à mort.

Principes généraux

Saignée immédiate

Pistolet à tige perforante

Percussion

Électronarcose à électrodes

Électronarcose à bains d'eau

Exposition au dioxyde de carbone