le texte
Il convient de tenir compte du besoin de certaines catégories d'animaux — par exemple, les animaux sauvages — d'être acclimatés au moyen de transport avant le voyage prévu.
Lorsque les opérations de chargement ou de déchargement durent plus de quatre heures, sauf pour les volailles:
a) les équipements adéquats pour maintenir, alimenter et abreuver les animaux hors du moyen de transport sans qu'ils soient attachés doivent être disponibles;
b) les opérations doivent être supervisées par un vétérinaire agréé et il convient de prendre des précautions particulières pour garantir le maintien des conditions de bien-être des animaux durant ces opérations.
Les équipements de chargement et de déchargement, y compris le revêtement de sol, doivent être conçus, construits, entretenus et utilisés de manière à:
a) prévenir les blessures et les souffrances, à minimiser l'excitation et la détresse durant les déplacements des animaux et à garantir la sécurité des animaux. En particulier, les surfaces ne doivent pas être glissantes et des protections latérales doivent être prévues afin d'éviter que les animaux ne s'échappent;
b) être nettoyés et désinfectés.
La pente des rampes ne doit pas être supérieure à 20°, c'est-à-dire 36,4 % par rapport à l'horizontale, pour les porcins, les veaux et les chevaux et à 26° 34', c'est-à-dire 50 % par rapport à l'horizontale, pour les ovins et les bovins autres que les veaux. Lorsque leur pente est supérieure à 10°, c'est-à-dire 17,6 % par rapport à l'horizontale, les rampes doivent être pourvues d'un système, tel que des lattes transversales, qui permette aux animaux de grimper ou de descendre sans danger ou difficulté.
Les plates-formes élévatrices et les niveaux supérieurs doivent être pourvus de barrières de sécurité afin d'éviter que des animaux ne tombent ou ne s'échappent lors des opérations de chargement ou de déchargement.
Les marchandises transportées dans le même moyen de transport que des animaux doivent être placées de façon à ne pas causer de blessure, de souffrance ou de détresse aux animaux.
II convient de prévoir un éclairage adéquat durant le chargement et de déchargement.
Lorsque les conteneurs dans lesquels se trouvent des animaux sont superposés dans le moyen de transport, les mesures nécessaires doivent être prises:
a) pour éviter ou, dans le cas des volailles, des lapins et des animaux à fourrure, limiter les écoulements d'urine ou de fèces sur les animaux placés aux niveaux inférieurs;
b) pour assurer la stabilité des conteneurs; c) pour ne pas gêner l'aération.
Il est interdit:
a) de frapper ou de donner des coups de pieds aux animaux;
b) d'exercer des pressions à des endroits particulièrement sensibles du corps des animaux d'une manière qui leur cause des douleurs ou des souffrances inutiles;
c) de suspendre les animaux par des moyens mécaniques;
d) de soulever ou traîner les animaux par la tête, les oreilles, les cornes, les pattes, la queue ou la toison ou de les manipuler d'une manière qui leur cause des douleurs ou des souffrances inutiles;
e) d'utiliser des aiguillons ou d'autres instruments pointus;
f) de faire volontairement obstruction au passage d'un animal qui est guidé ou emmené dans tout lieu où des animaux sont manipulés.
L'utilisation d'appareils soumettant les animaux à des chocs électriques doit, dans la mesure du possible, être évitée. En tout état de cause, ces appareils ne sont utilisés que sur des bovins adultes et des porcins adultes qui refusent de bouger et seulement lorsqu'ils ont de la place pour avancer. Les chocs ne doivent pas durer plus d'une seconde, doivent être convenablement espacés et ne doivent être appliqués que sur les muscles de l'arrière-train. Les chocs ne doivent pas être utilisés de façon répétée si l'animal ne réagit pas.
Les marchés ou les centres de rassemblement doivent prévoir, le cas échéant, des dispositifs d'attache des animaux. Les animaux qui ne sont pas habitués à être attachés doivent rester libres. Les animaux doivent avoir accès à de l'eau.
Les animaux ne doivent pas être attachés par les cornes, les bois ou les boucles nasales ni avec les pattes liées ensemble. Les veaux ne doivent pas être muselés. Les équidés domestiques âgés de plus de huit mois doivent porter un licou durant le transport sauf dans le cas des chevaux non débourrés.
Lorsque les animaux doivent être attachés, il faut que les cordes, les liens et les autres moyens utilisés:
a) soient suffisamment résistants pour ne pas se rompre dans des conditions de transport normales;
b) permettent aux animaux, le cas échéant, de se coucher, de se nourrir et de s'abreuver;
c) soient conçus de manière à éviter tout risque de strangulation ou de blessure et à permettre de libérer rapidement les animaux.
Les animaux doivent être manipulés et transportés séparément lorsqu'il s'agit:
a) d'animaux d'espèces différentes;
b) d'animaux présentant des différences significatives de taille ou d'âge;
c) de verrats reproducteurs adultes ou d'étalons;
d) de mâles et de femelles arrivés à maturité sexuelle;
e) d'animaux à cornes et d'animaux sans cornes;
f) d'animaux hostiles les uns envers les autres;
g) d'animaux attachés et d'animaux non attachés.
Les dispositions sous a), b), c) et e), ne s'appliquent pas aux animaux qui ont été élevés en groupes compatibles, sont habitués les uns aux autres, lorsque la séparation serait source de détresse ou lorsqu'il s'agit de femelles accompagnées de petits qui dépendent d'elles.
Prise en compte des besoins spécifiques
Chargement de plus de quatre heures
Équipements
Pente des rampes
Protection contre les chutes
Transport simultané de marchandises
Eclairage
Containers superposés
Traitement des animaux
Aiguillon électrique
Marchés et centres de rassemblement
Attache des animaux
Séparation des animaux