Les règlements de santé végétale

Droit de la santé publique animale et végétale

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Santé végétale

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Règlement 2019/1702: liste des organismes de quarantaine prioritaires

Le règlement 2019/2072 : listes des végétaux et des mesures

Les sujets communs

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Jurisprudence sur les sujets communs

Règlement 2018/2019: liste des végétaux pour lesquels un certificat phytosanitaire n'est pas exigé pour l'introduction dans l'Union

Règlement 2019/827 : critères de certification phytosanitaire par opérateur professionnel

Règlement 2017/2313: forme du passeport phytosanitaire

Le règlement 2020/178 : information des voyageurs

Les règles d'hygiène

La traçabilité

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