Droit de la santé publique animale et végétale

Droit de la santé publique animale et végétale

La santé animale...

L'encéphalomyélite équine (de l'Est ou de l'Ouest)

1 - Catégorisation et espèces concernées

ou Encéphalites virales de type Est ou Ouest

et

2 - Textes spécifiques applicables

Outre les mesures générales de police sanitaire, l'encéphalomyélite équine (de l'Est ou de l'Ouest) fait l'objet de l'arrêté du 27 juillet 2004 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la police sanitaire des encéphalites virales des équidés.