Droit de la santé publique animale et végétale

Droit de la santé publique animale et végétale

La santé animale...

L'encéphalite japonaise

1 - Catégorisation et espèces concernées

 

et

2 - Textes spécifiques applicables

Outre les mesures générales de police sanitaire, l'encéphalite japonaise fait l'objet de l'arrêté du 27 juillet 2004 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la police sanitaire des encéphalites virales des équidés.