Droit de la santé publique animale et végétale
Droit de la santé publique animale et végétale
La santé animale...
L'encéphalite japonaise
1 - Catégorisation et espèces concernées
et
2 - Textes spécifiques applicables
Outre les mesures générales de police sanitaire, l'encéphalite japonaise fait l'objet de l'arrêté du 27 juillet 2004 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la police sanitaire des encéphalites virales des équidés.