L'arrêté du 28 juillet 2016, détermine pour chaque type de produit, la conduite à tenir sur le produit face aux anomalies observées sur les carcasses et les viscères dans le domaine du contrôle de la production de viande dans les abattoirs de volailles et de lagomorphes:
- poulet de chair et les volailles autres que celles mentionnées ci-dessous.
- volailles de réforme (toutes espèces de volailles maigres);
- pintade;
- cailles;
- pigeon;
- lapin.