le texte
Le règlement 853/2004 s'applique aux denrées alimentaires d'origine animale et aux produits d'origine animale transformés ou non transformés (Art 1er).
Les produits d'origine animale sont définis par l'article 2 et incluent les denrées alimentaires d'origine animale. Assez curieusement, ces dernières n'ont reçu aucune définition. On peut néanmoins en dresser le contour assez précisément grâce aux définitions de l'annexe I.
— les denrées alimentaires d'origine animale, y compris le miel et le sang,
— les mollusques bivalves, les échinodermes, les tuniciers et les gastéropodes marins vivants destinés à la consommation humaine, et
— les autres animaux destinés à être préparés en vue d'être fournis vivants au consommateur final.
Les parties comestibles des animaux ci-dessous, y compris le sang.
— les ongulés sauvages et les lagomorphes ainsi que les autres mammifères terrestres qui sont chassés en vue de la consommation humaine et sont considérés comme du gibier selon la législation applicable dans l'État membre concerné, y compris les mammifères vivant en territoire clos dans des conditions de liberté similaires à celles du gibier sauvage,
et
— les oiseaux sauvages chassés en vue de la consommation humaine;
Tous les animaux marins ou d’eau douce (à l’exception des mollusques bivalves vivants, des échinodermes vivants, des tuniciers vivants et des gastéropodes marins vivants et de tous les mammifères marins, reptiles et grenouilles), sauvages ou d’élevage, y compris toutes les formes et parties comestibles de ces animaux.
La partie postérieure du corps sectionné transversalement en arrière des membres antérieurs, éviscérée et dépouillée, des espèces Rana (famille des ranidés).
Les gastéropodes terrestres des espèces Helix pomatia Linné, Helix aspersa Muller, Helix lucorum et des espèces de la famille des achatinidés.
Produit de la sécrétion de la glande mammaire d'animaux d'élevage.
Œufs produits par des oiseaux d'élevage.
Produits d'origine animale
Viandes
Produits de la pêche
Cuisses de grenouille
Escargots
Lait
Œufs