Droit de la santé publique agronomique et vétérinaire

Le règlement 853/2004...

Droit de la santé publique agronomique et vétérinaire

Les denrées alimentaires d'origine animale

le texte

Le règlement 853/2004 s'applique aux denrées alimentaires d'origine animale et aux produits d'origine animale transformés ou non transformés (Art 1er).

Les produits d'origine animale sont définis par l'article 2 et incluent les denrées alimentaires d'origine animale. Assez curieusement, ces dernières n'ont reçu aucune définition. On peut néanmoins en dresser le contour assez précisément grâce aux définitions de l'annexe I.

— les denrées alimentaires d'origine animale, y compris le miel et le sang,

— les mollusques bivalves, les échinodermes, les tuniciers et les gastéropodes marins vivants destinés à la consommation humaine, et

— les autres animaux destinés à être préparés en vue d'être fournis vivants au consommateur final.

 

Les parties comestibles des animaux ci-dessous, y compris le sang.

  •  «ongulés domestiques»: les animaux domestiques des espèces bovine (y compris Bubalus et Bison), porcine, ovine et caprine, ainsi que des solipèdes domestiques;
  • «volaille»: les oiseaux délevage, y compris les oiseaux qui ne sont pas considérés comme domestiques, mais qui sont élevés en tant qu'animaux domestiques, à l'exception des ratites;
  • «lagomorphes»: les lapins, les lièvres et les rongeurs;
  • «gibier sauvage»:

— les ongulés sauvages et les lagomorphes ainsi que les autres mammifères terrestres qui sont chassés en vue de la consommation humaine et sont considérés comme du gibier selon la législation applicable dans l'État membre concerné, y compris les mammifères vivant en territoire clos dans des conditions de liberté similaires à celles du gibier sauvage,
et
— les oiseaux sauvages chassés en vue de la consommation humaine;

  • «gibier d'élevage»: les ratites d'élevage et les mammifères terrestres d'élevage autres que ceux visés ci-dessus;
  • «petit gibier sauvage»: le gibier sauvage à plumes et les lagomorphes vivant en liberté;
  • «gros gibier sauvage»: les mammifères terrestres sauvages vivant en liberté qui ne répondent pas à la définition de petit gibier sauvage.

 

Tous les animaux marins ou d’eau douce (à l’exception des mollusques bivalves vivants, des échinodermes vivants, des tuniciers vivants et des gastéropodes marins vivants et de tous les mammifères marins, reptiles et grenouilles), sauvages ou d’élevage, y compris toutes les formes et parties comestibles de ces animaux.

 

La partie postérieure du corps sectionné transversalement en arrière des membres antérieurs, éviscérée et dépouillée, des espèces Rana (famille des ranidés).

 

Les gastéropodes terrestres des espèces Helix pomatia Linné, Helix aspersa Muller, Helix lucorum et des espèces de la famille des achatinidés.

 

Produit de la sécrétion de la glande mammaire d'animaux d'élevage.

 

Œufs produits par des oiseaux d'élevage.

Produits d'origine animale

Viandes

Produits de la pêche

Cuisses de grenouille

Escargots

Lait

Œufs