Droit de la santé publique agronomique et vétérinaire

Le règlement 853/2004...

Droit de la santé publique agronomique et vétérinaire

Les règles spécifiques d'hygiène

le texte

Les mollusques marins ou d'eau douce

Les mollusques marins ou d'eau douce comprennent les mollusques bivalves, les échinodermes, les tuniciers et les gastéropodes marins.

Les dispositions concernant la purification s’appliquent uniquement aux bivalves. Les dispositions relatives à la classification des zones de pro-duction ne s’appliquent pas aux gastéropodes marins non filtreurs.