Droit de la santé publique animale et végétale

Droit de la santé publique animale et végétale

La santé des populations animales détenues...

La traçabilité animale

Pour l'OIE (Code zoosanitaire des animaux terrestres - glossaire), la traçabilité désigne la possibilité de suivre la trace d’un animal ou d’un groupe d’animaux durant toutes les étapes de la vie dudit animal ou dudit groupe d’animaux. L'utilisation du terme "trace" créant une tautologie, nous préférons entendre par traçabilité l'enregistrement des structures de détention successives d'un animal ou d'un groupe d'animaux. Cet enregistrement passe par l'identification des structures de détention et, le plus souvent, par l'identification des animaux ou groupes d'animaux.

La traçabilité est coûteuse et ne peut être mise en œuvre, pour les différents types d'animaux détenus, que selon les bénéfices attendus.

Terme très générique, "structure de détention" désigne les lieux circonscrits, les installations, les bâtiments utilisés pour détenir des animaux. Les caractéristiques de la structure de détention varient selon le type de détention et d'animal détenu. Si les volailles peuvent être le plus souvent rattachées à un bâtiment, les poissons à un bassin, les ruminants sont détenus au sein d'installations comprenant des bâtiments et des pâtures. Parfois ces pâtures ne sont pas closes (cas des élevages en estives). Les carnivores domestiques sont le plus souvent détenus dans des habitations particulières et les chevaux dans des installations collectives regroupant les animaux de plusieurs détenteurs.

Un système de traçabilité avancé inclut dans les structures de détention les véhicules utilisés pour le transport d'une structure fixe à une autre.

 

La traçabilité animale passe donc par la constitution d'un registre des structures de détention dont les paramètres varient selon les types de détention. Cependant ces structures de détention doivent pouvoir être

  • géographiquement définies (par un point pour un bâtiment, par une zone pour les pâturages) pour pouvoir attribuer les statuts sanitaires passifs de ces structures ou des animaux qui y sont détenus;
  • reliées à l'identité et aux moyens de contact (adresse, mail, téléphone) de la personne morale ou physique qui est responsable de cette structure. En effet, c'est elle qui, détentrice des animaux, en est leur "gardien" au sens juridique du terme et donc responsable civile, pénale et administrative des animaux. C'est à elle qu'incombe de mettre en œuvre les mesures de police sanitaire.

 

 

L'identification de traçabilité d'un animal ou d'un groupe d'animaux consiste à apposer sur les animaux concernés un identifiant (boucle auriculaire, boucle de patte, transpondeur, tatouage, ...) portant un numéro unique et à enregistrer ce numéro en lien avec l'identifiant de la structure de détention dans le registre de traçabilité. Sera également enregistrée la période de détention (dates d'entrée et de sortie). C'est l'unification de l'ensemble des registres de traçabilité qui permet d'assurer la traçabilité.

Les animaux dont l'identifiant n'est relié qu'à l'identité du détenteur (cas en France des carnivores domestiques et encore des équidés) et non à une structure de détention, sont identifiés mais non traçables.

 

Les animaux non identifiés peuvent néanmoins être tracés. Ainsi dans un système archaïque un animal peut être accompagné d'un document sur lequel figure son signalement et qui comporte la liste des structures de détention dans lesquelles il a été successivement détenu.

De nos jours, les lots d'animaux élevés en bande (porcs et volailles) peuvent être tracés par l'enregistrement, dans une base de données centralisée, des détentions successives du lot dans les structures de détention. Le lot est identifié de façon unique dans le registre mais les animaux ne portent aucune marque permettant de les distinguer. Ce système, très peu coûteux, ne fonctionne cependant que dans des élevages conduits intégralement en bande et ne permet pas une traçabilité des animaux qui entrent dans la bande (complément de bande) ou en sortent (mortalité, prélèvement par l'éleveur). Les divisions de bande sont cependant traçable.

 

Parce que le même détenteur peut détenir des animaux d'espèces différentes, il est judicieux de n'avoir qu'un seul registre des structures de détention afin de n'enregistrer et surtout mettre à jour que sur un seul registre les données de contact du détenteur.

En revanche, les mouvements des animaux se faisant par type d'animaux (volailles et bovins ne sont généralement pas déplacés ensemble), il est possible - et souvent plus simple à organiser - de créer et de maintenir un registre par espèce animale ou par type d'animaux.

 

En pratique c'est le mouvement de l'animal ou du groupe d'animaux qui est le fondement de l'obligation d'enregistrement. La définition de ce mouvement peut se référer soit

  • à l'entrée ou sortie d'une structure de détention et dépendra alors de la définition de la structure de détention;

soit

  • à l'utilisation d'un véhicule. Dans ce cas, il est possible d'envisager deux niveaux d'enregistre-ment: sur un registre local pour les mouvements réalisés au sein de la même structure de détention ou au sein de la même zone bénéficiant d'un statut sanitaire; sur un registre unifié pour les autres mouvements.

 

Notion de structure de détention

Le registre des structures de détention

L'identification des animaux

La traçabilité des animaux non identifiés

La variété des registres

La notion de mouvement